Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ENGOULEVENTS
BARONNAT, SAS

Numéro de dépôt :
4115640
Date de dépôt :
04/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2024
LES ENGOULEVENTS de BARONNAT

Présentation de la marque LES ENGOULEVENTS

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BARONNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES ENGOULEVENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BARONNAT domicilié(e) Les Bruyères, 491 Route de Lacenas - 69400 - GLEIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 804 736 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JURIDIQUE SAONE RHONE, Mme. Nicole LOUIS LAFONT domicilié(e) 1 Avenue du Chater, BP 33 - 69340 - FRANCHEVILLE - France.

La marque LES ENGOULEVENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ENGOULEVENTS est expirée depuis le 4 septembre 2024.

BARONNAT a également déposé les autres marques suivantes : ALEXANDRE BALLAND , LE BOIS DE LA FEE , L'ART DE LA DEGUSTATION L'OEIL LE NEZ LA BOUCHE , JEAN BALLANDRAS , LES OREADES , JEAN BARONNAT " LE RESPECT DU VIN " , TERRE D'ANAÏS


BARONNAT, SAS - Les Bruyères, 491 Route de Lacenas - 69400 - GLEIZE - France - SIREN 303804736


CABINET JURIDIQUE SAONE RHONE, Mme. Nicole LOUIS LAFONT - 1 Avenue du Chater, BP 33 - 69340 - FRANCHEVILLE - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement sans modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.